08/01/2026

Par délibération en date du 23 avril 2026, le conseil municipal de Hautecour a approuvé la révision allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Cette délibération est affichée en mairie de Hautecour pendant un mois à compter du 27 avril 2026.

Le dossier de révision allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d'ouverture.

Liste de pièces jointes

Article pour la concertation_Révision allégée_Hautecour.pdf (PDF - 299.2 kB)

Avis d_enquête publique.pdf (PDF - 201.64 kB)

Arrêté prescrivant enquête publique _révision PLU.pdf (PDF - 1.6 MB)

0. Titres _RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 356.92 kB)

0.A_Pièces administratives_RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 6.7 MB)

0.B_Pièces au titre R.123-8 c. envt_RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 5.5 MB)

1. Notice_RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 35.9 MB)

3. OAP_RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 2.3 MB)

4. Règlement_RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 1.78 MB)

Note_de_synthèse_RA_EP_Hautecour.pdf (PDF - 419.58 kB)

1. Rapport présentation Hautecour appro_2018.02.28.pdf (PDF - 13.89 MB)

1.A Inventaire des chalets d_Alpages usage chalets mise à jour 30_05_17.pdf (PDF - 4.63 MB)

1.B PIZ_hautecour.pdf (PDF - 10.9 MB)

2. PADD Hautecour appro_2018.02.28.pdf (PDF - 1.43 MB)

4.2.1 Zonage ensemble Hautecour appro_2018.02.28.pdf (PDF - 3 MB)

5. Annexes Hautecour appro_2018.02.28.pdf (PDF - 8.46 MB)

Liste de pièces jointes